Abstract
Une valeur toxicologique de référence, ou VTR, est un indice toxicologique qui permet de qualifier ou de quantifier un risque pour la santé humaine. Elle établit le lien entre une exposition à un agent toxique et l’occurrence d’un effet sanitaire indésirable. Les VTR sont spécifiques d’une durée d’exposition (aiguë, subchronique ou chronique) et d’une voie d’exposition (orale ou respiratoire). La construction des VTR diffère en fonction des connaissances ou des hypothèses formulées surles mécanismes d’action des substances. Actuellement, l’hypothèse par défaut est de considérer une relation monotone entre la dose d’exposition (ou la concentration d’exposition) et l’effet (ou la réponse). En l’état actuel des connaissances et par défaut, on considère généralement que, pour les effets non cancérogènes, la toxicité ne s’exprime qu’au-delà d’un seuil de dose (ou de concentration) (Anses 2017b).A l'issue de l'expertise de l'Anses visant à sélectionner les polluants à prendre en compte dans les évaluations des risques sanitaires réalisées dans le cadre des études d'impact des infrastructures routières, l'agence rappelait l'intérêt des études quantitatives des risques sanitaires (EQRS) dans une approche prospective pour estimer les impacts et permettre d'informer la population des risques potentiels sur la santé (Anses 2012). Pour réaliser une telle évaluation des risques en lien avec la source « trafic routier », la prise en compte des particules en suspension apparaît indispensable, impliquant la nécessité de disposer de valeurs de référence (telle qu’une VTR). De même, l’utilisation des VTR s’inscrit dans le cadre de la réalisation d'études d'impact pour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE).D’après une enquête par questionnaire en ligne menée en 2018 par l’Anses auprès d’un échantillon non représentatif d’utilisateurs de VTR sur le territoire national (n=26), une majorité de répondants (61,5 %) rapportait le besoin d’une VTR pour les particules de l’air ambiant dans des contextes variés, pour les motifs suivants :- pouvoir évaluer des particules en cohérence avec les substances chimiques,- pouvoir évaluer les risques liés à des particules de sources variées ou parfois très spécifiques (ex : incendie de déchetterie) et en fonction de la omposition/granulométrie des particules,- pouvoir se référer à des valeurs plus protectrices pour la santé au regard de l’écart entre les valeurs existantes pour la gestion de la qualité de l’air (valeurs réglementaires) et les valeurs guides de la qualité de l’air.En l’absence de VTR, la méthode la plus simple, et employée jusqu’à présent, était de comparer les données de concentration dans l’air ambiant à des valeurs réglementaires ou de référence sanitaire comme celles établies par l’OMS. Ces valeurs apportent des points de repères mais ce ne sont cependant en aucun cas des VTR. Les valeurs réglementaires ne correspondent pas à des concentrations sans risque sanitaire au regard des études épidémiologiques montrant qu’il existedes effets sanitaires pour des concentrations atmosphériques inférieures à ces valeurs. Dans le domaine environnemental, les conventions métrologiques actuelles concernent la mesure de la matière particulaire en suspension dans l’air, c’est-à-dire les « PM » (particulate matter en anglais), en concentration massique pour les fractions de PM de diamètre aérodynamique médian inférieur ou égal à 10 μm (PM10) et à 2,5 μm (PM2,5). Ainsi, l'Anses se propose d’étudier la faisabilité d'élaborer des VTR pour les particules PM10 et PM2,5 en suspension dans l’air ambiant et de les construire le cas échéant.Au regard des nouvelles connaissances sur la question de la composition et de la granulométrie en lien avec les effets sur la santé (Anses 2019a), ces travaux d’expertise incluent également la pertinence et la faisabilité d’élaborer des VTR pour le carbone suie (BC) et les particules ultrafines (PUF).L’élaboration des VTR suit une approche structurée et exigeante qui implique des évaluations collectives par des groupes de spécialistes.