Abstract
Les huiles essentielles sont des mélanges complexes de substances d’origine naturelle. D’après la norme ISO 9235 (2021), une huile essentielle est obtenue à partir d’une matière première naturelle d’origine végétale botaniquement définie, soit par entraînement à la vapeur d’eau, soit par des procédés mécaniques sans chauffage à partir de l’épicarpe de fruits par exemple, soit par distillation sèche. L’huile essentielle est séparée de l'éventuelle phase aqueuse par des procédés physiques.Les huiles essentielles sont proposées pour différents usages, par exemple pour « purifier l'air », pour aromatiser des aliments ou pour parfumer des produits d'entretien. Elles sont également présentes dans des produits cosmétiques ou biocides et peuvent aussi être utilisées pour soigner différents maux.Selon leur usage, plusieurs réglementations peuvent s’appliquer aux huiles essentielles : réglementations relatives aux produits chimiques, biocides, phytopharmaceutiques, cosmétiques, dispositifs médicaux, médicaments, arômes ou compléments alimentaires. La multiplicité des règlementations et les différentes obligations d’étiquetage qui peuvent en découler ne facilitent pas une utilisation sécurisée par les consommateurs.À la suite de la saisine de la Direction générale de la santé (DGS) et de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) du 7 mars 2018, l’Anses avait publié en avril 2020 un avis sur les sprays et diffuseurs à base d’huiles essentielles à usage domestique (Anses, 2020c). Dans cet avis, l'Anses avait réalisé une étude des cas d’exposition à ces sprays et diffuseurs à partir des données des Centres antipoison (CAP). Cette étude avait montré des effets aigus et de faible gravité.Par ailleurs, des travaux sont menés depuis décembre 2021 au sein d’un comité interministériel avec les représentants de la filière des huiles essentielles. Ce comité a été créé dans le contexte de la mise en œuvre de la stratégie européenne sur les produits chimiques et en particulier des révisions du règlement n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil relatif à l’enregistrement, l’évaluation, l’autorisation et la restriction des substances chimiques (Reach) et du règlement n°1272/2008 du Parlement européen relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances chimiques et des mélanges (CLP). Pour mieux cerner les impacts sur la filière des huiles essentielles des évolutions réglementaires, le comité interministériel a lancé une étude financée par France AgriMer. Les objectifs étaient d’identifier les classifications de danger des substances des huiles essentielles produites en France et de recenser les données qui pourraient concerner le caractère potentiellement perturbateur endocrinien de certaines d’entre elles. Ce rapport a été publié en novembre 2022 (FranceAgriMer, 2022).Dans le contexte d’une utilisation croissante des huiles essentielles, il est apparu nécessaire de mieux connaître leurs effets indésirables, tous usages confondus. La DGS, la DGPR, la Direction générale de l’alimentation (DGAl), la Direction générale du travail (DGT) et la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ont saisi l’Anses en octobre 2022 afin de conduire une étude de toxicovigilance sur ce champ élargi.