Abstract
Dans de nombreux domaines comme celui de l’agroalimentaire, les nanomatériaux manufacturés sont utilisés pour leurs propriétés propres à la nano-échelle (propriétés optiques, mécaniques, etc.) ainsi que pour leur importante surface spécifique. Les nanomatériaux manufacturés peuvent être ajoutés volontairement en tant qu’additifs alimentaires ou en tant qu’additifs technologiques dans la formulation des matériaux au contact des denréesalimentaires.Les nanomatériaux ne s’inscrivent pas dans une réglementation spécifique, mais sont régis par diverses réglementations sectorielles déjà existantes (CE n°258/971, UE n°1169/20112, UE n°10/20113, etc.). La question de l’harmonisation sur le plan réglementaire fait partie des enjeux et préoccupations soulevés par des organisations de la société civile, principalement des organisations non gouvernementales (ONG), quant aux nanomatériaux en général et dans l’alimentation en particulier.La coexistence de définitions hétérogènes d’un nanomatériau au sein de ces réglementations sectorielles contribue à entretenir des confusions, notamment par l’interprétation des différents termes employés. Dans ce contexte, le groupe de travail (GT) de l’Anses « nano et alimentation » a établi, dans le cadre de son expertise, une qualification du terme « nanomatériau manufacturé » (Anses 2020) afin de préciser le champ de l’analyse. [Saisines liées n°2017-SA-0020 et 2019-SA-0036]