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Etude de la taxe sur le foncier non bati dans la Cote d'Or et le Vaucluse
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Etude de la taxe sur le foncier non bati dans la Cote d'Or et le Vaucluse

Daniel Barthélémy, F. Hervieu, Robert Levesque and . Societe Centrale d'Amenagement Foncier Rural
1988

Abstract

TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES revenu brut d'exploitation valeur ajoutee côte d'or taux d'impôt vaucluse fermage fiscalité foncière impôt sur les revenus fonciers
Cette etude est la premiere d'une serie qui concernera plusieurs departements. Elle contient une etude par commune et par nature de culture de la taxe fonciere non batie en 1986, base et taux, etude de la variabilite intercommunale. Mise en relation a l'echelon de la petite region agricole avec des grandeurs economiques telles que le montant moyen des fermages, la valeur ajoutee et le revenu brut d'exploitation.
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